Publication du numéro 61 des Cahiers de la Sécurité et de la Justice, revue de l’Institut des hautes études du ministère de l’Intérieur [1]
Cinq ans après la publication du Livre blanc de la sécurité intérieure[2], ce numéro des Cahiers de la sécurité et de la justice vient rappeler que, si l’État est bien le premier responsable de la sécurité des citoyens, il ne peut en être le seul acteur. L’extension du champ des risques et de la délinquance auquel nos sociétés sont confrontées est révélatrice de la complexité d’appréhension du rôle de l’État dans un tel contexte crisogéne. Comme le souligne dans l’éditorial, Christophe Soullez, le directeur de l’Institut des hautes études du ministère de l’Intérieur, ce numéro scrute nos habitudes de pensée et d’action, puisant aux définitions classiques, mais aussi les plus contemporaines de l’État ainsi que celles relatives au couple « sécurité-liberté », plus que jamais sous le feu de l’actualité. À partir d’un diagnostic sur ce qui peut être désigné comme « l’extension du domaine de l’insécurité » ce numéro porte l’ambition de contribuer à éclairer l’articulation entre une société poreuse et ouverte sur le monde et l’État-nation, contraint de revoir, sinon les fondements, du moins les modalités d’exercice de ses missions régaliennes.
L’article en lecture est constitué par des extraits de ma contribution sur le thème « État, nation, souveraineté, des concepts en crise ».
La crise profonde que traversent la plupart des démocraties occidentales et particulièrement les Européennes conduit tout naturellement à s’interroger sur la capacité des États à y faire face. Cette interrogation est particulièrement sensible, car elle revient à s’interroger non seulement sur le rôle de l’État, mais aussi sur sa pertinence.
S’interroger sur le rôle de l’État n’est pas nouveau, cela alimente un vieux débat entre les partisans de ceux souhaitant plus d’Etat et les tenants d’un État minimal réduit à son périmètre régalien. Mais aujourd’hui l’intrusion du numérique rebat les cartes par « l’accélération »[3] qu’elle provoque, car c’est l’État lui-même qui est mis en cause.
David Graeber et David Wengrow dans leur ouvrage Au commencement était[4] traitent la question dans un chapitre intitulé « Pourquoi l’État n’a pas d’origine ». Leur analyse est que l’État, tel que nous en acceptons la définition, « est la résultante de la confluence de trois formes politiques aux origines distinctes que sont la souveraineté, l’administration et la compétition charismatique » [5]
Selon les auteurs, l’État moderne n’est qu’une des combinaisons possibles de ce triptyque. Le pouvoir du roi est aujourd’hui exercé par une entité abstraite qui est la nation, représentation du peuple ; l’administration est au service de cette entité, donc du peuple et la démocratie s’exerce au travers d’élections pouvant avoir des modalités multiples.
Graeber et Wengrow estiment que cette configuration aurait pu prendre d’autres formes au vu de leur analyse des civilisations passées et des communautés qui encore aujourd’hui vivent selon d’autres modèles.
Leur constat de la désagrégation de cette construction est quant à lui évident et conduit à accepter que l’assemblage qui constitue nos États est en cours de dissociation et qu’il convient de repenser notre vision de concepts que l’on a voulu croire intangibles. Il est d’ailleurs intéressant de constater que cette inquiétude est de plus en plus partagée, y compris dans des cercles libéraux.
Les alertes sur la fragilité des démocraties occidentales ne sont pas nouvelles. Le choc constitué par la première guerre mondiale, suivie de la grande dépression économique de 1929, a alors nourri le débat sur le sujet avec notamment les travaux de Lippmann et Hayek.
Les ouvrages de Walter Lippmann[6], Le fantôme de l’esprit public et l’Opinion publique publiés dans les années 1920, puis La cité libre en 1938 ont montré les faiblesses des États démocratiques confrontés aux chocs issus de la complexité de l’économie mondiale et des interactions politiques et sociales qui en sont issues.
Les écrits de Friedrich Hayek publiés entre 1960 et 1980 avec notamment Droit, législation et liberté, La constitution de la liberté et La route de la servitude ont quant à eux permis de montrer tout à la fois les faiblesses de l’État-providence et les insuffisances d’un libéralisme économique fondé sur le « laisser-faire ».
Hayek a essuyé de nombreuses critiques, notamment celles des keynésiens qui lui ont reproché une analyse erronée de la grande dépression de 1929, mais ses analyses inspireront un riche débat de philosophie politique sur le rôle de l’État dont nous serions avisés de ne pas l’occulter au seul prétexte de rejeter Hayek au nom de son libéralisme. Comme Lippmann, Hayek prône une refondation de la théorie de la représentation et de la notion même de « public ». L’illusion serait de croire qu’il existerait un public porteur de l’intérêt général alors qu’il existe plusieurs publics et que le débat porte principalement sur le curseur « d’État providence » qui, s’il est trop élevé, ne pourra que porter atteinte à la liberté. Un autre apport d’Hayek ne peut être passé sous silence, c’est celui qui concerne le recours à l’expertise par les gouvernants. Si les experts sont indispensables, leur contribution doit être uniquement pensée comme une aide chargée de « rendre intelligibles les faits non apparents ». L’expertise ne peut être confisquée par les gouvernants pour renforcer leur pouvoir ou au contraire être utilisée pour justifier un immobilisme « protecteur » bien pratique quand on succombe à la peur du progrès. La tendance des États modernes à glisser vers un système dont le ciment serait « l’union de la science et du gouvernement » lui apparaît comme la dérive ultime.
Cette position, toujours actuelle, présente le mérite de bien identifier l’un des écueils de la démocratie nourrissant parfois les populismes. Or, l’enjeu est bien plus grave, car l’expertise mal utilisée aboutit à la prise de loi pensées comme des commandements de vie poussant vers le totalitarisme si le lien entre pouvoir central et peuple est privilégié en réaction où, au contraire, dériver vers un individualisme et un libéralisme débridé si elles sont pensées comme des transactions, des compromis entre pouvoir central et peuple.
Les deux systèmes peuvent néanmoins fonctionner tant qu’il n’y a pas de crise venant révéler l’impuissance du système de gouvernance à contribuer par les ressources qu’il redistribue à garantir une prospérité conforme à une tradition républicaine porteuse des valeurs de progrès, d’humanisme, de liberté et d’universalité.
La montée extrêmement forte des inégalités depuis une trentaine d’années constitue aujourd’hui un nouveau facteur de déstabilisation de nos démocraties occidentales. Le phénomène a été précisément documenté par l’historien Walter Scheidel[7], dans son monumental ouvrage Une histoire des inégalités ; De l’âge de pierre au XXIe siècle. L’historien appelle ainsi notre attention sur l’effondrement possible des structures économiques, sociales et politiques engendré par une gigantesque montée en puissance des inégalités provocant partout dans le monde des fragilités, dont l’accumulation devient problématique[8].
La crise de la souveraineté
La majorité des publicistes français s’accordent à identifier la nation à l’État. Le dictionnaire constitutionnel rappelle toute une série de définitions empruntées aux travaux de Carré de Malberg, en 1920, notamment à sa Contribution à la théorie générale de l’État. Ainsi, l’une des plus connues « La nation est l’être qui est personnifié par l’État et identique à lui…Le mot « nation » du fait du système de souveraineté nationale désigne non pas une masse amorphe d’individus, mais bien la collectivité organisée des nationaux en tant que cette collectivité se trouve constituée par le fait même de cette organisation en unité indivisible ».
Nation, État et indivisibilité sont affichés comme des actes de foi. Accepter l’un oblige à accepter les autres, les trois apparaissant réunis dans une trinité républicaine d’essence quasi divine. Les constitutions de la France, depuis la Révolution ont transformé en principes juridiques deux de ces concepts :
– la souveraineté nationale transfère à la collectivité la souveraineté : « aucune section du peuple, aucun individu ne peut s’en attribuer l’exercice… » ;
– l’indivisibilité résulte de ce transfert. Elle confie le pouvoir normatif au seul État, incarnation palpable de la nation pour les citoyens. Les conséquences du principe d’indivisibilité aboutissent à priver les collectivités territoriales de tout pouvoir d’auto-organisation et s’opposent aux transferts de souveraineté au profit d’organisations supranationales. Or, depuis une vingtaine d’années, les faits démontrent que la souveraineté est devenue un fait et non un droit. La construction européenne et la décentralisation donnent des exemples concrets de ce glissement et fragilisent la conception française qui voudrait que la nation dispose d’une conscience distincte des consciences individuelles qui la composent. Cette dichotomie permet de soutenir que la volonté générale qui s’exprime à travers le vote des représentants de la nation est distincte de la somme des volontés individuelles. Dans ce schéma, la nation préexiste à l’État qui constitue le corps qui va recevoir délégation pour exercer la souveraineté. C’est à ce stade du raisonnement que la souveraineté nationale s’affiche comme un acte de foi, car il est difficile de démontrer l’échange de consentement entre le mandant (la nation) et le mandataire (l’État).
Ce débat avait peu d’importance quand l’État était fort et centralisé et la discussion circonscrite à la seule sphère universitaire mais elle est passée dans la rue à partir de 1982 avec la mise en œuvre du premier acte de la décentralisation et elle s’est amplifiée avec les lois constitutionnelles du 25 juin 1992 qui ont édicté les dispositions permettant de ratifier le traité de Maastricht et notamment son volet traitant de l’Union économique et monétaire. Un nouveau cran a été franchi en 2003 avec la loi constitutionnelle du 17 mars 2003 qui a modifié l’article premier de la Constitution en proclamant que « l’organisation de la France est décentralisée » tout en demeurant une république indivisible. Le Conseil constitutionnel a dû verser dans la métaphysique pour ne pas censurer certaines dispositions du texte, comme il le fera avec éclat lors de l’examen de la loi de ratification du traité sur l’Union européenne signé à Maastricht le 7 février 1992 en distinguant des degrés dans les conditions essentielles d’exercice de la souveraineté nationale.
Le raisonnement du Conseil est exprimé sans détour dans une décision du 2 septembre 1992 qui permet à une disposition d’un traité international de porter atteinte aux conditions essentielles d’exercice de la souveraineté nationale (un transfert de compétence au profit de l’UE, par ex) à la condition qu’une révision constitutionnelle vienne rendre conforme la disposition incriminée à la Constitution.
Pour en arriver là, le Conseil s’est bien gardé d’aller au bout de son raisonnement, car le principe même de l’adhésion aux traités communautaires est contraire au principe français de souveraineté nationale. Pour résumer le problème, la révision purge l’inconstitutionnalité, mais l’essence de l’inconstitutionnalité demeure, ce que ne manquèrent pas de relever les défenseurs de la théorie de la souveraineté nationale en allant comme le Conseil sur le terrain de la métaphysique.
L’absence d’un mandat de réduction de la souveraineté est devenue un thème virulent de campagne pour plusieurs partis. Elle nourrit notamment les populismes de droite et de gauche dans un spectre hétéroclite allant de la NUPES au RN en passant par quelques figures du parti des Républicains.
La confusion est de plus en plus grande, car il est difficile de trouver une ligne cohérente dans les différentes chapelles de la contestation. Les uns sont prêts à sortir de l’Union européenne, comme l’a fait le Royaume-Uni par un vote référendaire en 2016, d’autres veulent une Europe non libérale et non technocratique qui soit tout à la fois une puissance sans toutefois se substituer aux États-nations…Or, le problème est beaucoup plus complexe que certains veulent le laisser entendre. Car à bien y regarder, l’Union n’est pas si antidémocratique…La Commission tant décriée, repaires de technocrates n’est pas une administration au sens sociologique du terme, mais bel et bien un organe hybride, politique et administratif avec des membres nommés par les chefs d’État et de gouvernement et soumis à l’approbation formelle du Parlement européen, qui peut tout à fait comme il l’a fait parfois, rejeter une candidature et renverser la Commission en votant une motion de censure.
Les faiblesses et les problèmes imputés au déficit de démocratie de l’Union ne sont que le reflet des faiblesses et des problèmes rencontrés par les démocraties nationales. Cela vaut pour la gestion budgétaire, pour la réglementation sociale, pour l’application du droit européen par la Cour de justice de l’Union (CJUE) dont les pouvoirs ont été élargis par la volonté des États de disposer d’un garde-fou juridique pour limiter la concurrence déloyale, la non-discrimination et l’égalité hommes-femmes pour ne citer que les thèmes les plus visibles.
Les remises en cause du fonctionnement de l’Union ne sont que le reflet de l’érosion de l’acceptation de l’État par les citoyens. La force de la règle de droit européenne s’affaiblit, car les États fondateurs sont confrontés à des frondes sociales émanant de plusieurs corps qui admettent de moins en moins que la violation de la règle de droit édictée soit sanctionnée et acceptée. Ce point constitue un des pans de la souveraineté des États qui permet la production de normes s’imposant à tous et bien entendu à l’État, mais encore faut-il que les citoyens ne contestent pas ce rôle…
Quelle perspective de sortie de crise ?
Force est de reconnaître qu’il n’y a pas de prescription miracle… Même la lecture de la somme de presque 2000 pages constituée par les travaux de Serge Audier avec sa trilogie de contribution à un renouveau du discours politique autour de l’écologie : La Cité écologique. Pour un éco-républicanisme, La Société écologique et ses ennemis et L’Âge productiviste. Hégémonie prométhéenne, brèches et alternatives écologiques, tous publiés aux éditions La Découverte entre 2017 et 2020, ne donne pas de réponse concrète. La seule perspective positive est de savoir que nous disposons encore des ressources que sont les valeurs issues de la tradition politique républicaine française pour relever les défis environnementaux auxquels notre société doit faire face.
Ces valeurs, notamment l’humanisme, le progrès, la liberté et l’universalité sont indispensables, nous dit Serge Audier, à la reconstruction d’un nouveau modèle républicain et il serait dangereux d’imaginer un nouveau modèle sans ces valeurs.
Pour espérer sauver la démocratie, il nous faudrait abandonner le concept de nation, tel que nous nous le représentons. C’est l’analyse de Bernard Charbonneau, disciple de Jacques Ellul quand il publie en 1949 L’État[9]. Son constat est toujours d’actualité et les propositions qu’il formule sont à la hauteur du saut conceptuel à accomplir pour éviter d’en appeler à une forme de dictature qui disposerait des moyens de régulation au prix d’un abandon des libertés telles que nous les avons pratiquées au sortir de la Seconde Guerre mondiale. Nous aurions alors un choix terrible entre un abandon consenti des libertés ou un abandon imposé par un pouvoir fort.
Je livre en conclusion au lecteur quelques lignes extraites de son ouvrage l’État. Les premières sont contenues dans la seconde partie de l’ouvrage qui traite de l’État-nation et montre que nous nous attaquons à forte partie.
Posons la question sacrilège : Qu’est-ce que la Nation ? Le nationaliste répondra : « tout » Un cadre naturel et des intérêts communs : une patrie, une communauté de race et de culture, un peuple… Mais il pensera surtout : « la Nation est un fait », ce qui veut dire que la discussion est close. Dans la société moderne, le doute qui est permis vis-à-vis de Dieu, ne l’est plus vis-à-vis de la nation en guerre…Pourtant qui refuse d’attribuer un caractère sacré à la nation –c’est-à-dire de l’accepter ou de la refuser en bloc- s’aperçoit vite qu’une notion aussi forte est difficile à définir…La nation c’est le pays, une personne dont le territoire est le corps…La frontière qui protège la nation l’enferme : tôt ou tard elle l’enfonce pour déboucher sur le vide…Les nations sont nées de l’État et les nationalismes sont revendication de l’État. Le nationalisme affirme soit que le territoire et les individus compris dans les limites d’un Etat forment une patrie et une société naturelle, soit les hommes d’un pays, d’une religion ou d’une culture déterminée ont le droit de constituer un État… Dans tous les cas, le mouvement national vise à la création, à l’extension ou à la défense de l’État…Rien n’est plus instable que ces nations éternelles, car la force peut à chaque instant détruire ce que la force a créé.
La démonstration de Bernard Charbonneau est d’actualité, car il montre au fil de son ouvrage la fragilité de la construction doctrinale de la nation et de l’État-nation. Il faut faire accepter que l’État soit tout à la foi l’incarnation du peuple, de la patrie et de la vérité pour faire consensus. L’État-nation est accepté tant qu’il est ressenti comme un substitut acceptable à la religion en tant que porteur de vérité.
C’est bien ce consensus qui aujourd’hui est fortement ébranlé et nourrit une contestation de l’État et de sa représentation. Pascal Orry dans son ouvrage : Qu’est-ce qu’une Nation ?[10] est un peu plus optimiste. Il constate lui aussi la déconstruction de la nation, pointe le danger d’une fraternité planétaire et de la démocratie directe dont la réunion constituerait un horizon un modèle nouveau permettant un effacement « en beauté » de la Nation pour reprendre une expression de l’auteur, mais très vraisemblablement au prix d’un affaiblissement des libertés, car cet ordre mondial risque d’être construit en réaction à une catastrophe mondiale. Bernard Charbonneau conclut son livre, comme Pascal Orry et Serge Audier avec une note d’espoir en plaçant l’homme, plus que l’État, au cœur de la solution. « Tant que l’esprit subsistera dans l’homme, seule la foi dans sa liberté l’empêchera de s’adonner au chaos. Si cet appel s’adresse à ceux qui vivent de liberté, il s’adresse à l’humanité tout entière. Mais peut-être aussi qu’il s’adresse à bien peu, car la peur de la liberté est aussi commune que le besoin de s’en justifier ».
Pour compléter ce tableau, n’oublions pas que nous avons méthodiquement raboté tout ce qui pouvait faire comprendre au plus grand nombre l’évidence de la fragilité des régimes démocratiques. Nous serions donc bien inspirés de redonner aux nouvelles générations les moyens de répondre aux quatre questions fondamentales que Socrate posait à ses interlocuteurs : De quoi s’agit-il ? Que cherches-tu au fond ? Que veux-tu dire au juste ? Comment sais-tu ce que tu viens de dire ? Et alors pourrions-nous traiter sereinement et avec espérance de la refondation des concepts d’État, de souveraineté et de Nation à l’aune de l’environnement dans lesquels ils se meuvent aujourd’hui.
[1] Présentation générale du numéro 61. Les Cahiers de la sécurité sont édités par la Documentation française.
[2] Livre blanc Livre blanc de la sécurité intérieure ; Publié le 16 novembre 2020 ;
[3] Hartmut Rosa, Accélération ; une critique sociale du temps ; La Découverte ; 2018. Les travaux du philosophe et sociologue Allemand sont particulièrement intéressants pour comprendre la crise des États. Il considère que le temps a paradoxalement été « pétrifié » par cette accélération qui bouleverse l’action politique traditionnelle. L’accélération n’est pas que technique, elle est aussi culturelle et sociale. Là où il avait fallu presque quarante ans pour voir la radiodiffusion et la télévision modifier le rapport des citoyens à l’information, la diffusion mondiale de l’internet a pris moins de cinq années et il est fort vraisemblable que l’intelligence artificielle va se répandre très rapidement avec des conséquences sur la vie sociétale pouvant entraîner des bouleversements profonds pouvant mettre en péril l’architecture même des relations sociales. Sur ce thème on peut également lire du même auteur : Résonance : une sociologie de la relation au monde ; La Découverte, septembre 2018 ; Rendre le monde indisponible, La Découverte, 2020 ; Pourquoi la démocratie a besoin de la religion ; La Découverte, 2023.
[4] David Graeber, David Wengrow ; Au commencement était, Une nouvelle histoire de l’humanité ; Edition française, Les liens qui libèrent ; 2023. L’ouvrage se donne pour ambition d’apporter un éclairage conceptuel nouveau sur l’histoire du monde et privilégie une approche universelle d’appropriation du pouvoir plutôt que l’approche traditionnelle académique de l’État qui s’est répandue depuis les écrits de Jean Bodin au XVI siècle.
[5] Ibid. ; Au commencement était ; p 547 et suivantes.
[6] Walter Lippmann (1889 – 1974), intellectuel et journaliste américain (au New Republic, au World, au New York Herald Tribune et à Newsweek). Il publiera de nombreux papiers sur le thème de la « fabrique du consentement » qu’il commencera à utiliser dès 1922. Il fondera en 1908, le Harvard Socialist Club dont il devient président et sera très proche des fondateurs de la London School of Economics (LSE). Il s’éloignera du socialisme et se rapprochera du libéralisme au fur et à mesure de sa conviction qu’il est nécessaire d’adapter la démocratie à la complexité de la vie économique moderne et de mieux prendre en compte les potentialités du suffrage universel.
[7]Walter SCHEIDEL, né le 9 juillet 1966, est un historien autrichien, professeur d’université enseignant l’histoire ancienne à l’université Stanford, en Californie. Ses principaux thèmes de recherche sont l’histoire sociale et économique ancienne, la démographie historique prémoderne et les approches comparatives et transdisciplinaires de l’histoire du monde. Son analyse minutieuse décortique à travers les siècles la persistance des inégalités et les processus persistants d’anéantissement et de renaissance des sociétés.
The Great Leveler: Violence and the History of Inequality from the Stone Age to the Twenty-First Century ; Princeton University Press, 2017 ; Edition française ; Editions Acte Sud 2021 ; Réédition 2024 dans la collection BABEL sous le titre : Une histoire des inégalités ; De l’âge de pierre au XXIe siècle.
[8] En 2015 la fortune des 62 personnes les plus riches équivalait à ce que possédait la moitié de l’humanité, soit 3,5 milliards d’êtres humains, et le 1 % des ménages les plus nantis de la planète détenait plus de la moitié du capital privé mondial. Scheidel rappelle que ces écarts ne sont pas nouveaux, mais il faut remonter avant la Première Guerre mondiale pour retrouver des équivalents. Par exemple, en Angleterre, à la veille de la Première Guerre mondiale, les 10 % les plus fortunés possédaient 92 % du capital privé, contre 50 % aujourd’hui. Et, il y a 2 000 ans, dans l’Empire romain, la fortune des plus riches était environ 1,5 million de fois supérieure au revenu annuel moyen par habitant, soit le même ratio qu’aujourd’hui avec les quatre plus grandes fortunes mondiales au regard du revenu d’un Américain moyen. Scheidel utilise dans ses études la base de données mondiale sur les inégalités de revenus et de patrimoines (Word Wealth and Income Database /WWID accessible via : www.wid.word
[9] Bernard Charbonneau; L’État ; 1ere édition 1949 ; réédité en 1987, éditions Economica et en 2020 par R&N éditions.
[10] Pascal Orry ; Qu’est-ce qu’une Nation ? Une histoire mondiale ; Gallimard, Bibliothèque des histoires ; 2020.
